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Les commissions


 

 

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Patrick SAULNERON

Marie-France FAVAREL

Annie RENAUD

Thierry DESERT-LACAY

Angèle GALLEGO

Corinne BRESSOLE

Mathieu GABAS

Régine FOURMENT

Anne-Marie ECHEVARNE

 

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Patrick SAULNERON, titulaire

Serge COLLA, titulaire

Amandine GEVREY, titulaire

Serge LARQUÉ, titulaire

Régis MARTINEZ, suppléant

Christian FRATUS, suppléant

René SOULIÉ, suppléant

 

COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES

Marie-France FAVAREL

Angèle GALLEGO

Thierry DESERT-LACAY

Serge LARQUÉ

Anne-Marie ECHEVARNE

 

COMMISSION FINANCES

Patrick SAULNERON

Régis MARTINEZ

Annie RENAUD

Christian FRATUS

Serge COLLA

Corinne BRESSOLE

Amandine GEVREY

René SOULIÉ

 

COMITÉ EXTRA-MUNICIPAL TRAVAUX

Patrick SAULNERON

Régis MARTINEZ

Christian FRATUS

Serge COLLA

Thierry DESERT-LACAY

Amandine GEVREY

Bruno JORDA

José CASADO

Jean-Claude AUBISSE

Serge LARQUÉ

René SOULIÉ

 

COMITÉ EXTRA-MUNICIPAL ECOLES

Patrick SAULNERON

Annie RENAUD

Corinne BRESSOLE

Angèle GALLEGO

Marie-France FAVAREL

Christian FRATUS

Evelyne LOUGE

Anne-Marie ECHEVARNE

 

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

Patrick SAULNERON

Régis MARTINEZ

Angèle GALLEGO

Marie-France FAVAREL

Christian FRATUS

Amandine GEVREY

Thierry DESERT-LACAY

Corinne BRESSOLE

Bruno JORDA

Jean-Claude AUBISSE

José CASADO

Jeanine RONNE

Jérémy CHAUVIN

Anne-Marie ECHEVARNE

Serge LARQUÉ

René SOULIÉ

Jean-Louis CLOUZET

Christian JULIEN

Julien ADOUE

Christiane BAZERQUE

Edith CARCY

Didier CAZALOT

Fabienne LOZANO

Jean-François PUISSEGUR

Stéphane RIQUELME

 

Les délégations


 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES DU HAUT-COMMINGES

En cours

 

SYNDICAT DES EAUX DE LA BAROUSSE

Patrick SAULNERON, titulaire

Christian FRATUS, titulaire

Serge COLLA, suppléant

Amandine GEVREY, suppléante

 

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DE LA HAUTE-GARONNE

Patrick SAULNERON, titulaire

Serge COLLA, titulaire

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN MILIEU RURAL (SICASMIR)

Annie RENAUD, titulaire

Régine FOURMENT, titulaire

Angèle GALLEGO, suppléante

Corinne BRESSOLE, suppléante

 

SYNDICAT MIXTE POUR L'ÉTUDE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (SMPE)

Patrick SAULNERON, titulaire

Serge COLLA, suppléant

Les commissions municipales

 

L'article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales prévoit la possibilité pour les conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Elles sont constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais peuvent être créées pour une durée limitée pour l'examen d'une question particulière. Leur rôle se limite à l'examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ces commissions municipales sont des commissions d'étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. 

 

Les commissions municipales de la commune de Gourdan-Polignan ont été formées au conseil municipal du 14 avril 2014.