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Les délégations


 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES DU HAUT-COMMINGES

Délégués au SIVOM pour les compétences non-communes à la Communauté de Communes (aide à domicile, transport) :

Serge LARQUÉ, titulaire

Guy DALLA PRIA, titulaire

René SOULIÉ, titulaire

Delphine MARLOT, titulaire

Anne-Marie ECHEVARNE, titulaire

Marie-Georges CAPOT, suppléante

Bruno JORDA, suppléant

José CASADO, suppléant

Jérôme BARON, suppléant

Eric MIQUEL, suppléant

 

Délégués au SIVOM pour les compétences communes à la Communauté de Communes (voirie, déchets ménagers) :

Patrick SAULNERON, titulaire

Fabienne ADOUE, titulaire

Christian FRATUS, titulaire

Anne FERNANDES, titulaire

Serge COLLA, titulaire

Corinne BRESSOLE, suppléante

Jean-Claude ANEL, suppléant

Carine SAINT-PAUL, suppléante

Jean-François PUISSEGUR, suppléant

Lucienne SOULA, suppléante

 

SYNDICAT DES EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE

Patrick SAULNERON

Christian FRATUS

 

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRICITÉ

Patrick SAULNERON

Serge COLLA

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN MILIEU RURAL (SICASMIR)

Guy DALLA PRIA, titulaire

Delphine MARLOT, titulaire

Anne-Marie ECHEVARNE, suppléante

Corinne BRESSOLE, suppléante

 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORTS DES PERSONNES ÂGÉES (SITPA)

Delphine MARLOT

 

SYNDICAT MIXTE POUR L'ÉTUDE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (SMPE)

Patrick SAULNERON, titulaire

Serge COLLA, suppléant

Les commissions municipales

 

L'article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales prévoit la possibilité pour les conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Elles sont constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais peuvent être créées pour une durée limitée pour l'examen d'une question particulière. Leur rôle se limite à l'examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ces commissions municipales sont des commissions d'étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. 

 

Les commissions municipales de la commune de Gourdan-Polignan ont été formées au conseil municipal du 14 avril 2014.

Les commissions


 

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Patrick SAULNERON

Guy DALLA PRIA

Corinne BRESSOLE

Delphine MARLOT

Anne-Marie ECHEVARNE

Marie-Georges CAPOT

Nicole DALLA PRIA

Muriel TOULOUSE

Danièle DELTOUR

 

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Patrick SAULNERON, titulaire

Serge LARQUÉ, titulaire

Serge COLLA, titulaire

Fabienne ADOUE, titulaire

Christian FRATUS, suppléant

Anne FERNANDES, suppléante

Jean-Claude ANEL, suppléant

 

COMMISSION TECHNIQUE CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS(CFA) ET CENTRE D’HÉBERGEMENT D'ACCUEIL ET DE LOISIRS (CHAL)

Serge LARQUÉ

Fabienne ADOUE

René SOULIÉ

Delphine MARLOT

Marie-Georges CAPOT

Jérôme BARON

Jean-Michel DE BRUYKER

Gérard BARRAU

 

COMMISSION DE CIRCULATION

Serge COLLA

René SOULIÉ

Marie-Georges CAPOT

Bruno JORDA

 

COMMISSION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE

Serge LARQUÉ

Delphine MARLOT

Christian FRATUS

Corinne BRESSOLE

Anne-Marie ECHEVARNE

Marie-Georges CAPOT

 

COMMISSION DES TRAVAUX

Serge LARQUÉ

Serge COLLA

Anne FERNANDES

René SOULIÉ

Fabienne ADOUE

José CASADO

 

COMMISSION DEFENSE

Patrick SAULNERON

 

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

René SOULIÉ, titulaire

Anne-Marie ECHEVARNE, titulaire

Delphine MARLOT, titulaire

Carine SAINT-PAUL, titulaire

Anne FERNANDES, titulaire

Serge COLLA, titulaire

Jean-Louis ADOUE, titulaire

René SENTIGNAN, titulaire

Marie-Georges CAPOT, titulaire

Bruno JORDA, titulaire

Jacques ADOUE, titulaire

Serge ROUMIEU-DUTREY, titulaire

Guy DALLA PRIA, suppléant

Serge LARQUÉ, suppléant

Alain RIBEYRE, suppléant

Frédéric LOMBARD, suppléant

Odette ADOUE, suppléante

Edith COLLA, suppléante

Odette SAULNERON, suppléante

Didier CAPOT, suppléant

Yves SARTHOU, suppléant

Nicole DALLA PRIA, suppléante

Chantal LABORDE, suppléante

Eugène LASBATS, suppléant